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Barrage routier, Refus de fournir un échantillon d’haleine

12 février 2018 | par Tommy Gauthier
Barrage routier, Refus de fournir un échantillon d’haleine
Faits divers
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Une opération de contrôle des quads (VTT) a été tenue conjointement entre les agents de surveillance des sentiers de quad et les patrouilleurs de la Sûreté municipale de Thetford Mines. Elle a eu lieu le samedi 10 février à 14h00 sur la rue St-Alphonse Sud à la croisée du sentier des quads. Une quarantaine de véhicule ont été interceptés. De ce nombre, deux jeunes thetfordois âgés de 15 ans ont été interpellés et ne détenaient pas leur certificat d’aptitude pour la conduite d’un VTT. Chacun d’eux s’est vu remettre un constat d’infraction au montant total de 140$.

Refus de fournir un échantillon d’haleine : Vers 20 h 45 le samedi 10 février, un patrouilleur a intercepté un résident de Thetford Mines âgé de 68 ans qui venait d’éviter de justesse un véhicule stationné après avoir quitté le stationnement d’un bar.  Au moment de s’entretenir avec le conducteur, le  policier a remarqué des signes de présence d’alcool dans l’organisme du conducteur. Un échantillon d’haleine dans l’appareil de détection approuvé a été exigé sur place par le policier, mais le contrevenant n’a pas suivi correctement les consignes de l’opérateur. Cette action a été considérée comme un refus de fournir échantillon d’haleine au sens du Code criminel. Selon les dispositions du Code de sécurité routière en vigueur, le permis de conduire de l’homme a été suspendu pour une durée de 90 jours. Le véhicule qu’il conduisait mais qui ne lui appartenait pas a été saisi pour une période de 30 jours. Le sexagénaire a été libéré par voie de sommation en attendant une date de comparution au Palais de Justice de Thetford Mines.

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